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Préparation et réponse de l'opérateur

L’objectif principal de nos efforts est de garantir que les opérateurs prennent toutes les précautions raisonnables pour prévenir les situations d’urgence potentielles qui pourraient constituer une menace pour la santé et la sécurité des travailleurs offshore ou pour l’environnement.

Préparation et intervention des exploitants pétroliers

Les réglementations que nous appliquons exigent que les exploitants disposent en permanence de systèmes, de mesures de protection et de procédures spécialement conçus.

Les exploitants doivent disposer d'une gamme complète de mesures de contrôle préventif et d'intervention d'urgence pour démontrer que des précautions raisonnables seront prises pour garantir la sécurité et la protection de l'environnement. Il est de notre devoir de nous assurer que les exploitants ont correctement identifié tous les dangers majeurs raisonnables associés à la réalisation de l'activité proposée et que les risques associés à l'activité ont été correctement évalués. Nous nous assurons que les exploitants ont identifié toutes les précautions auxquelles on pourrait raisonnablement s'attendre afin d'atténuer ces risques et ces impacts potentiels.

Avant qu'une activité puisse avoir lieu, les exploitants doivent satisfaire à nos exigences réglementaires et à nos attentes avant que nous envisagions d'accorder une autorisation d'activité. Cela implique que les exploitants disposent des plans appropriés pour être préparés à toutes les urgences potentielles et s'assurent qu'ils peuvent réagir et minimiser les effets de toute urgence offshore.

Nous nous assurons que des plans d'intervention d'urgence efficaces sont en place et que nous effectuerons des exercices d'intervention d'urgence adaptés à leurs activités offshore. Une fois que nous avons approuvé une activité et délivré une autorisation d'activité, nous effectuons une surveillance continue tout au long du cycle de vie de l'activité pour garantir que l'opérateur se conforme aux exigences réglementaires liées à l'intervention et à l'atténuation des situations d'urgence.

Apprenez-en davantage sur les efforts de prévention et de préparation aux situations d'urgence requis par les opérateurs ci-dessous.
 

Les activités de l'exploitant doivent être menées de manière à garantir des opérations sûres et respectueuses de l'environnement. Apprenez-en plus sur les processus clés ci-dessous.

Identification des dangers, des situations et des événements potentiels

Avant de délivrer une autorisation d'activité, un exploitant doit identifier tous les dangers potentiels, les situations anormales, les urgences, les incidents et autres événements susceptibles d'avoir un impact négatif sur la santé, la sécurité et la sûreté des personnes, ou de compromettre le lieu de travail ou l'environnement. Les exploitants doivent tenir compte des dangers, des situations et des événements potentiels, les éliminer lorsque cela est possible et gérer correctement les dangers qui subsistent. Voici quelques exemples de ces urgences potentielles : incendie, explosion, rejets de gaz dangereux, conditions météorologiques extrêmes, accident d'hélicoptère, glace de mer, urgences médicales, dommages au lieu de travail ou aux navires de soutien et déversements de substances dangereuses. Les exploitants sont également tenus d'identifier et de démontrer qu'ils comprennent les conséquences potentielles de chaque danger et d'élaborer des stratégies de rétablissement appropriées à notre satisfaction. Par exemple, cette approche est illustrée dans la Figure 1 - Gestion des dangers pour un éventuel déversement lié au pétrole:

Dans cet exemple, une menace pourrait être une perte de contrôle du puits, qui pourrait entraîner une éruption (la libération d'eau, de saumure, de gaz naturel ou de pétrole pendant le forage d'un puits). Il existe un certain nombre de contrôles et de mesures de protection qui doivent être mis en place pour empêcher qu'un incident de déversement ne se produise, certains des principaux étant énumérés sous le côté gauche de la figure 1. Certaines des principales stratégies de récupération qui pourraient être mises en œuvre si un incident de déversement se produisait sont détaillées sur le côté droit. Depuis 2010, il y a eu une augmentation significative des attentes réglementaires qui ont été introduites pour réduire davantage la probabilité d'un événement de contrôle du puits et pour réduire les conséquences d'une éruption si elle se produisait.

Évaluations des risques

Les risques liés aux dangers, aux situations potentielles et aux événements qui peuvent conduire à des situations d'urgence doivent être réduits au niveau le plus bas raisonnablement possible. Les exploitants doivent réaliser des évaluations des risques identifiant la manière dont ils géreront et contrôleront les risques et élaborer les plans d'urgence et les procédures d'évacuation appropriés. Cela permet d'identifier les systèmes, dispositifs et équipements critiques pour la sécurité et l'environnement et d'établir d'autres pratiques, ressources et programmes de surveillance qui se reflètent dans leur système de gestion. Cela prépare les opérateurs et atténue les effets des situations d'urgence potentielles. Cela comprend la planification d'urgence pour les installations marines, les navires de forage, les parcs éoliens offshore, les bateaux de travail, les levés sismiques, les programmes de plongée et les embarcations à passagers utilisées pour le transport des employés.

L'objectif principal de nos efforts est de garantir que les opérateurs prennent toutes les précautions raisonnables pour éviter la survenue d'incidents pouvant constituer une menace pour la sécurité du personnel ou pour l'environnement.

Travailleurs offshore formés

Les opérateurs doivent s'assurer que les travailleurs offshore ont reçu la formation nécessaire pour répondre et réagir en cas d'urgence.

Les opérateurs sont tenus par la législation de s'assurer que tous les travailleurs offshore reçoivent des informations, des instructions et une formation sur une grande variété de dangers spécifiques au lieu de travail et de mesures d'intervention d'urgence. Toute personne voyageant en mer doit avoir la capacité, les compétences, les qualifications et les aptitudes nécessaires pour répondre et réagir de manière appropriée, à un niveau raisonnablement requis pour s'acquitter de ses fonctions en cas d'urgence. Cela implique une routine d'examens médicaux, une formation par simulation haute fidélité et des exercices sur le lieu de travail.

Conformément à la législation et aux pratiques normalisées établies, les exploitants doivent s'assurer que chaque travailleur bénéficie d'une formation appropriée propre à son poste.

Pour en savoir plus sur les exigences de formation, consultez le Code de pratique suivant : Pratique normalisée pour la formation et les qualifications du personnel extracôtier de l'industrie pétrolière extracôtière du Canada atlantique.

Tests et entretien: machines, équipements et systèmes de contrôle essentiels pour la sécurité et l'environnement

Les machines, les équipements et les systèmes de contrôle utilisés par les exploitants doivent être testés et entretenus tout au long du cycle de vie de l'activité et être adaptés à leur fonction en cas d'urgence.

Les exploitants doivent effectuer des tests et des entretiens programmés pour démontrer et garantir que les machines, les équipements et les systèmes de contrôle sont en bon état de fonctionnement. Ils doivent également s'assurer que les machines, les équipements et les systèmes de contrôle fonctionnent conformément à leurs normes de performance et sont prêts en cas d'urgence. Les exploitants doivent démontrer que ces systèmes sont adaptés à leur fonction et qu'ils ont accès aux installations extracôtières, aux navires de soutien et aux aéronefs disponibles en cas d'urgence. Pour le démontrer, les exploitants nous fournissent un certificat d'aptitude. Un certificat d'aptitude est un document requis pour notre processus d'autorisation d'activité et est délivré par une société de classification reconnue. Le certificat d'aptitude vérifie que les installations et les navires offshore associés à une autorisation d'activité sont conformes à la réglementation, aptes à être utilisés et peuvent être exploités en toute sécurité sans polluer l'environnement.

En cas d'urgence, un exploitant doit être prêt à réagir rapidement et efficacement pour protéger la santé et la sécurité des travailleurs extracôtiers et minimiser les effets sur l'environnement.

Plans d'urgence

Les exploitants doivent nous soumettre des plans d'urgence pour que nous les examinions et les acceptions avant d'autoriser une activité. Des plans d'intervention en cas d'urgence potentielle en matière de santé, de sécurité et d'environnement sont exigés par la loi pour toutes les activités énergétiques extracôtières menées dans la zone extracôtière Canada-Nouvelle-Écosse.

Plans d'urgence

Un plan d'urgence traite d'un résultat d'urgence spécifique résultant de dangers, de situations et d'événements potentiels.

Les exploitants sont tenus de soumettre des plans d'urgence avant qu'une autorisation puisse être accordée. Les plans d'urgence doivent inclure des mesures pour prévenir, atténuer et répondre aux urgences. Nous examinons les plans pour nous assurer qu'ils incluent des éléments tels que les tâches et responsabilités du personnel, le soutien médical, l'équipement/les installations de communication, les procédures de signalement et de notification et les coordonnées appropriées des intervenants et des parties prenantes. De plus, les exploitants doivent tester régulièrement leurs plans d'urgence pour en garantir l'efficacité. Dans certains cas, notre équipe observe ou participe à de telles simulations, afin d'évaluer les procédures d'urgence, la préparation et la réponse d'un opérateur.

Plans d'intervention en cas de déversement

Les exploitants doivent soumettre un plan d'intervention en cas de déversement dans le cadre de notre processus d'autorisation d'activité. Ce plan comprend une évaluation des risques et décrit la manière dont un exploitant réagirait à divers scénarios de déversement. Les exploitants doivent également démontrer qu'ils disposent de l'équipement nécessaire et du personnel formé et prêt à intervenir en cas de déversement. Nous vérifions que des plans d'intervention en cas de déversement appropriés sont en place avant de délivrer une autorisation.

Analyse des avantages environnementaux nets

L’analyse des avantages environnementaux nets, également connue sous le nom d’évaluation de l’atténuation des impacts des déversements, est une approche utilisée par la communauté d’intervention pétrolière et gazière et les intervenants lors de la planification et de la préparation aux déversements de pétrole. Elle est utilisée pour comparer les avantages environnementaux des outils d’intervention potentiels et élaborer une stratégie d’intervention qui réduira l’impact d’un déversement sur l’environnement. Une analyse des avantages environnementaux nets, ou évaluation de l’atténuation des impacts des déversements, est l’une des considérations utilisées pour sélectionner les outils d’intervention en cas de déversement qui élimineront efficacement le pétrole et minimiseront l’impact du déversement sur l’environnement.

Les exploitants sont tenus de préparer une analyse des avantages environnementaux nets pour aider à l’élaboration de leur plan d’intervention en cas de déversement. L’analyse des avantages environnementaux nets est examinée par nous, en collaboration avec la Table scientifique du Centre national des urgences environnementales d’Environnement et Changement climatique Canada, qui comprend les meilleurs experts canadiens en matière de protection de l’environnement et d’intervention en cas de déversement de pétrole de tous les ordres de gouvernement, ainsi que d’autres intervenants du secteur de l’intervention en cas de déversement de pétrole.

Approbation des dispersants

Si une urgence majeure survient et qu’un exploitant envisage d’utiliser un dispersant, il devra en faire la demande à notre chef de la conservation pour obtenir son approbation. Notre chef de la conversation demanderait à Environnement et Changement climatique Canada de convoquer d’urgence la Table scientifique du Centre national des urgences environnementales. Une fois réunis, ces experts évalueraient les avantages et les inconvénients environnementaux de l’utilisation d’un dispersant en fonction du scénario de déversement spécifique et des meilleures données scientifiques disponibles pour déterminer si l’utilisation d’un dispersant apporterait un avantage net global à l’environnement. Cela signifie que l’évaluation devrait démontrer que l’utilisation d’un dispersant dans le cas spécifique contribuera à minimiser les impacts globaux sur l’environnement et le milieu marin.

S’il est déterminé que les dispersants seraient bénéfiques pour atténuer l’impact du déversement sur l’environnement et la vie marine, l’utilisation des dispersants serait approuvée. Il convient de noter que le chef de la conservation ne peut autoriser l’utilisation que de dispersants dont l’utilisation est légalement approuvée au Canada par Environnement et Changement climatique Canada.

Dans le cadre de la surveillance de la conformité, nous surveillerons de près les actions de l’opérateur pour garantir que le dispersant est utilisé de manière appropriée, continue d’être efficace et présente un avantage environnemental net et que la protection de l’environnement reste primordiale.

Exercices et exercices de l'équipe d'intervention d'urgence

Les exploitants doivent effectuer des exercices et des exercices d'intervention d'urgence. Dans le cadre de nos activités de surveillance et de vérification de la conformité, nous vérifions que les exercices et les exercices sont menés comme prévu et conformément aux engagements du système de gestion de l'exploitant, y compris les mesures d'évaluation et d'amélioration continue du plan d'intervention d'urgence.

Les exercices et les exercices sont menés par les exploitants, leur personnel et leurs sous-traitants sur les installations ou les navires en mer et dans leurs bureaux à terre. Les exercices et les exercices sont menés pour tester leur capacité de réponse et l'état de préparation des ressources internes et externes en cas d'urgence. Un exercice d'intervention d'urgence implique généralement les travailleurs en mer de l'exploitant situés sur l'installation ou le navire et le personnel qui peut être situé dans son bureau à terre. Un exercice d'intervention d'urgence peut également inclure une aide mutuelle de ressources externes telles que le Centre conjoint de coordination des opérations de sauvetage, la Garde côtière canadienne, d'autres ministères/agences gouvernementaux et des fournisseurs de services d'intervention d'urgence spécialisés financés par le secteur privé.

Notre rôle dans un exercice d'intervention d'urgence d'un exploitant

En tant qu'organisme de réglementation, nous nous préparons aux urgences potentielles en participant et en observant les exercices et exercices d'urgence en mer effectués par les exploitants. Notre participation à un exercice d’intervention d’urgence nous permet d’observer et d’évaluer l’opérateur dans sa réponse au cours de l’exercice. Certains de nos principaux objectifs sont d’évaluer la capacité d’un opérateur à mettre en œuvre une structure de commandement d’intervention, à exercer des plans d’intervention spécifiques au projet et à exécuter des éléments d’intervention tels que les plans, la logistique et les communications. Nous simulons également tout processus de prise de décision (par exemple, l’utilisation de dispersants) auquel nous sommes tenus de participer et d’agir dans notre rôle de surveillance si nécessaire pour soutenir l’exercice.