En cas d'urgence, un exploitant doit être prêt à réagir rapidement et efficacement pour protéger la santé et la sécurité des travailleurs extracôtiers et minimiser les effets sur l'environnement.
Plans d'urgence
Les exploitants doivent nous soumettre des plans d'urgence pour que nous les examinions et les acceptions avant d'autoriser une activité. Des plans d'intervention en cas d'urgence potentielle en matière de santé, de sécurité et d'environnement sont exigés par la loi pour toutes les activités énergétiques extracôtières menées dans la zone extracôtière Canada-Nouvelle-Écosse.
Plans d'urgence
Un plan d'urgence traite d'un résultat d'urgence spécifique résultant de dangers, de situations et d'événements potentiels.
Les exploitants sont tenus de soumettre des plans d'urgence avant qu'une autorisation puisse être accordée. Les plans d'urgence doivent inclure des mesures pour prévenir, atténuer et répondre aux urgences. Nous examinons les plans pour nous assurer qu'ils incluent des éléments tels que les tâches et responsabilités du personnel, le soutien médical, l'équipement/les installations de communication, les procédures de signalement et de notification et les coordonnées appropriées des intervenants et des parties prenantes. De plus, les exploitants doivent tester régulièrement leurs plans d'urgence pour en garantir l'efficacité. Dans certains cas, notre équipe observe ou participe à de telles simulations, afin d'évaluer les procédures d'urgence, la préparation et la réponse d'un opérateur.
Plans d'intervention en cas de déversement
Les exploitants doivent soumettre un plan d'intervention en cas de déversement dans le cadre de notre processus d'autorisation d'activité. Ce plan comprend une évaluation des risques et décrit la manière dont un exploitant réagirait à divers scénarios de déversement. Les exploitants doivent également démontrer qu'ils disposent de l'équipement nécessaire et du personnel formé et prêt à intervenir en cas de déversement. Nous vérifions que des plans d'intervention en cas de déversement appropriés sont en place avant de délivrer une autorisation.
Analyse des avantages environnementaux nets
L’analyse des avantages environnementaux nets, également connue sous le nom d’évaluation de l’atténuation des impacts des déversements, est une approche utilisée par la communauté d’intervention pétrolière et gazière et les intervenants lors de la planification et de la préparation aux déversements de pétrole. Elle est utilisée pour comparer les avantages environnementaux des outils d’intervention potentiels et élaborer une stratégie d’intervention qui réduira l’impact d’un déversement sur l’environnement. Une analyse des avantages environnementaux nets, ou évaluation de l’atténuation des impacts des déversements, est l’une des considérations utilisées pour sélectionner les outils d’intervention en cas de déversement qui élimineront efficacement le pétrole et minimiseront l’impact du déversement sur l’environnement.
Les exploitants sont tenus de préparer une analyse des avantages environnementaux nets pour aider à l’élaboration de leur plan d’intervention en cas de déversement. L’analyse des avantages environnementaux nets est examinée par nous, en collaboration avec la Table scientifique du Centre national des urgences environnementales d’Environnement et Changement climatique Canada, qui comprend les meilleurs experts canadiens en matière de protection de l’environnement et d’intervention en cas de déversement de pétrole de tous les ordres de gouvernement, ainsi que d’autres intervenants du secteur de l’intervention en cas de déversement de pétrole.
Approbation des dispersants
Si une urgence majeure survient et qu’un exploitant envisage d’utiliser un dispersant, il devra en faire la demande à notre chef de la conservation pour obtenir son approbation. Notre chef de la conversation demanderait à Environnement et Changement climatique Canada de convoquer d’urgence la Table scientifique du Centre national des urgences environnementales. Une fois réunis, ces experts évalueraient les avantages et les inconvénients environnementaux de l’utilisation d’un dispersant en fonction du scénario de déversement spécifique et des meilleures données scientifiques disponibles pour déterminer si l’utilisation d’un dispersant apporterait un avantage net global à l’environnement. Cela signifie que l’évaluation devrait démontrer que l’utilisation d’un dispersant dans le cas spécifique contribuera à minimiser les impacts globaux sur l’environnement et le milieu marin.
S’il est déterminé que les dispersants seraient bénéfiques pour atténuer l’impact du déversement sur l’environnement et la vie marine, l’utilisation des dispersants serait approuvée. Il convient de noter que le chef de la conservation ne peut autoriser l’utilisation que de dispersants dont l’utilisation est légalement approuvée au Canada par Environnement et Changement climatique Canada.
Dans le cadre de la surveillance de la conformité, nous surveillerons de près les actions de l’opérateur pour garantir que le dispersant est utilisé de manière appropriée, continue d’être efficace et présente un avantage environnemental net et que la protection de l’environnement reste primordiale.
Exercices et exercices de l'équipe d'intervention d'urgence
Les exploitants doivent effectuer des exercices et des exercices d'intervention d'urgence. Dans le cadre de nos activités de surveillance et de vérification de la conformité, nous vérifions que les exercices et les exercices sont menés comme prévu et conformément aux engagements du système de gestion de l'exploitant, y compris les mesures d'évaluation et d'amélioration continue du plan d'intervention d'urgence.
Les exercices et les exercices sont menés par les exploitants, leur personnel et leurs sous-traitants sur les installations ou les navires en mer et dans leurs bureaux à terre. Les exercices et les exercices sont menés pour tester leur capacité de réponse et l'état de préparation des ressources internes et externes en cas d'urgence. Un exercice d'intervention d'urgence implique généralement les travailleurs en mer de l'exploitant situés sur l'installation ou le navire et le personnel qui peut être situé dans son bureau à terre. Un exercice d'intervention d'urgence peut également inclure une aide mutuelle de ressources externes telles que le Centre conjoint de coordination des opérations de sauvetage, la Garde côtière canadienne, d'autres ministères/agences gouvernementaux et des fournisseurs de services d'intervention d'urgence spécialisés financés par le secteur privé.
Notre rôle dans un exercice d'intervention d'urgence d'un exploitant
En tant qu'organisme de réglementation, nous nous préparons aux urgences potentielles en participant et en observant les exercices et exercices d'urgence en mer effectués par les exploitants. Notre participation à un exercice d’intervention d’urgence nous permet d’observer et d’évaluer l’opérateur dans sa réponse au cours de l’exercice. Certains de nos principaux objectifs sont d’évaluer la capacité d’un opérateur à mettre en œuvre une structure de commandement d’intervention, à exercer des plans d’intervention spécifiques au projet et à exécuter des éléments d’intervention tels que les plans, la logistique et les communications. Nous simulons également tout processus de prise de décision (par exemple, l’utilisation de dispersants) auquel nous sommes tenus de participer et d’agir dans notre rôle de surveillance si nécessaire pour soutenir l’exercice.